Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 septembre 2026
Éditeur du site
Kassandra Vujic-Devaux, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial ZenBot Academy.
- SIRET : 924 351 034 00013
- SIREN : 924 351 034, immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR42924351034
- Siège : 10 rue de Bischwiller, 67000 Strasbourg
- Courriel : contact@zenbot.tech
- Téléphone : 06 37 50 69 49
Directrice de la publication
Kassandra Vujic-Devaux.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, +33 9 72 10 10 07.
Public visé
Ce site et les formations qu'il présente s'adressent à des organisations et à des professionnels. Le Règlement (UE) 2024/1689 ne fait peser d'obligation que sur les fournisseurs et les déployeurs de systèmes d'IA agissant dans un cadre professionnel.
Activité de formation
ZenBot Academy n'est pas certifié Qualiopi à ce jour. La déclaration d'activité de formation sera déposée auprès de la DREETS Grand Est dans les trois mois suivant le premier contrat de formation ; le numéro d'enregistrement et la mention « cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État », imposée par l'article L.6352-12 du Code du travail, seront publiés ici dès délivrance.
En conséquence, les formations ne sont éligibles ni au compte personnel de formation, ni aux financements des opérateurs de compétences.
Taxe sur la valeur ajoutée
La TVA au taux de 20 % est applicable. L'exonération prévue à l'article 261-4-4°-a du Code général des impôts suppose la déclaration d'activité de formation ainsi qu'une attestation à solliciter auprès de l'administration ; elle ne s'applique pas à ce jour.
Accessibilité et réclamations
Le référent handicap de ZenBot Academy est joignable à contact@zenbot.tech, adresse qui reçoit également les réclamations. Toute demande d'aménagement ou toute réclamation reçoit une réponse sous quinze jours ouvrés.
Vente des formations
Les formations présentées sur ce site sont vendues et délivrées sur la plateforme Teachizy. Le présent site est un site d'information : aucune transaction n'y est conclue.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, analyses, méthodes, documents téléchargeables, mise en page et code — est la propriété exclusive de Kassandra Vujic-Devaux, à l'exception des citations du droit de l'Union européenne, librement réutilisables.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, à des fins autres que la copie privée, est soumise à autorisation écrite préalable. La citation courte avec mention de la source et lien vers la page d'origine reste libre.
Exactitude des informations réglementaires
Les analyses publiées sur ce site portent sur le Règlement (UE) 2024/1689 et son application en France. Elles sont datées et révisées, et chaque article indique sa date de rédaction ainsi que ses mises à jour successives.
Elles constituent une information générale et non un conseil juridique personnalisé. Elles ne sauraient se substituer à l'examen de votre situation propre, ni à l'avis d'un professionnel du droit.
Crédits photographiques
Les photographies du site proviennent d'Unsplash et sont utilisées sous licence Unsplash : Squads Cap, Viktor Talashuk et Paolo Margari. Elles ont été recadrées et désaturées.
Liens sortants
Ce site renvoie vers des sites tiers, notamment les textes officiels de l'Union européenne et les publications des autorités françaises. ZenBot Academy n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenue responsable.
Nous écrire
Pour toute question relative à ces mentions, au contenu du site ou à l'exercice de vos droits : contact@zenbot.tech.